Déposée le 7 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOVAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DEMEURES CALADOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOVAR domicilié(e) 381 avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 833 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES (CECS) domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.
La marque DEMEURES CALADOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICOVAR, S.A.S. - 381 avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France - SIREN 329833396
COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES (CECS) - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584800 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21
Construction de tous bâtiments et édifices, pavillons, villas, piscines, aménagements de jardins et parcs, matériaux de construction non métalliques. Études de plans et financement des constructions. Mise à disposition de savoir faire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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